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6 octobre 2008 1 06 /10 /octobre /2008 00:06

Le Guide en direction des donneurs d’ordre Clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics a été réalisé en février 2007 Ce Guide a été élaboré par  Alliance Villes Emploi en partenariat avec le Conseil National de l’Insertion par l’Activité Economique (CNIAE).

En complément de ce guide, un Annuaire des facilitateurs des clauses sociales a été rédigé par Alliance Villes Emploi qui l’a mis en ligne et se charge de le mettre à jour.

Ce texte répertorie les personnes ressources en charge de l'ingénierie des clauses sociales sur les territoires.

Sur l’édition disponible en juillet 2008, on relevait 115 structures venant des 21 régions de la France continentale.

La plupart des ressources venaient des plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) ou des maisons de l'emploi. On relevait ainsi 74 PLIE et 28 maisons de l’emploi répertoriées, mais il faut remarquer que, parmi ces dernières, au moins une quinzaine sont également porteuses de PLIE.

Par ailleurs, les autres personnes ressources étaient relevées dans deux communes, deux intercommunalités, un département, une DDTEFP et une association intermédiaire.

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Published by Benoit Willot - dans insertion
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Documents à télécharger :


Le Cahier des charges 2009 des maisons de l’emploi (décembre 2009)

Les Modalités de financement des maisons de l’emploi (décret de décembre 2009)

Rapport du groupe de travail sur l’élaboration d’un nouveau cahier des charges pour le conventionnement des maisons de l’emploi  (Michel Thierry, IGAS, septembre 2009)


L’étude de la DARES : Les maisons de l'emploi conventionnées avant fin juillet 2007 (mars 2009)
Le rapport final de Jean-Paul Anciaux, député de Saône et Loire, sur l'évaluation des maisons de l'emploi (juin 2008)

Le rapport intermédiaire de Jean-Paul Anciaux, député de Saône et Loire, sur l'évaluation des maisons de l'emploi (janvier 2008) avec sa première annexe et sa deuxième annexe.
Le
rapport de Marie-Christine Dalloz, députée du Jura, sur les maisons de l'emploi (juin 2008)
La loi du 13 février 2008 sur la
réforme du service public de l'emploi

La carte des maisons de l'emploi en métropole en décembre 2008 (source : DGEFP, Dares)

L'annuaire des maisons de l'emploi (réalisé par le ministère de l'emploi, mars 2007) 

La liste des maisons de l’emploi labellisées et conventionnées (juin 2008, source DGEFP)

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